Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le P'tit Arbre de la Fête
Monsieur MAHY Pierre

Numéro de dépôt :
1540943
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
03/07/1999

Présentation de la marque Le P'tit Arbre de la Fête

Déposée le 3 juillet 1989 par monsieur MAHY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « Le P'tit Arbre de la Fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAHY Pierre domicilié(e) 319 Rue de la Plaine BOuchart , 62155 MERLIMONT VILLE - France.

La marque Le P'tit Arbre de la Fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le P'tit Arbre de la Fête est expirée depuis le 3 juillet 1999.

MAHY Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ARBORIUM , SON P'TIT ARBRE , Le P'tit Arbre Témoin , arbres de créateurs arbria , UNE BOUTEILLE A LA TERRE , LE JARDIN DU BONHEUR , LES ARBRES QUI PARLENT


Monsieur MAHY Pierre - 319 Rue de la Plaine BOuchart , 62155 MERLIMONT VILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Produits Horticoles, PLantes et Fleurs Naturelles